2019
Rapports et études • 27 novembre 2019
Rapport IGAS : les établissements et services d’aide par le travail (ESAT)
B.Jacquey et A.Laurent (IGAS), avec le concours de C.Laidi, assistante de mission - Q.Jagorel et D.Lajoumard (IGF), avec le concours de P.Momboisse, assistant de mission
Rapports et études • 19 novembre 2019
Etude emploi et handicap réalisée par la Fondation Malakoff Médéric Handicap
Malakoff Médéric Humanis présente les résultats de son étude emploi et handicap réalisée par sa Fondation Malakoff Médéric Handicap
Rapports et études • 30 octobre 2019
Rapport Santé, sécurité, qualité de vie au travail dans la fonction publique : un devoir, une urgence, une chance
Rapports et études • 14 octobre 2019
Rapport service santé au travail par les sénateurs Mme GRUNY et M ARTANO
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la santé au travail, Par M. Stéphane ARTANO et Mme Pascale GRUNY, Sénateurs
Rapports et études • 3 juin 2019
DONNER UN NOUVEAU SOUFFLE À LA POLITIQUE DU HANDICAP DANS LA FONCTION PUBLIQUE
Rapport d'information de Mme Catherine DI FOLCO et M. Didier MARIE, fait au nom de la commission des lois n° 520 (2018-2019) - 22 mai 2019
Rapports et études • 22 mars 2019
Rapport ONU de la Rapporteuse spéciale sur les droits des personnes handicapées
La Rapporteuse spéciale sur les droits des personnes handicapées, Catalina Devandas-Aguilar, a effectué une visite en France du 3 au 13 octobre 2017. Dans son rapport sur cette visite, la Rapporteuse spéciale examine les questions liées aux droits des personnes handicapées en France métropolitaine à la lumière des normes et règles internationales relatives aux droits de l’homme
Rapports et études • 1 décembre 2018
Rapport Igas : évaluation du partenariat renforcé entre Pôle emploi et les missions locales
Pôle Emploi et les missions locales pour l’insertion professionnelle et sociale des jeunes ont engagé un partenariat contractualisé depuis 2006, qui vise à assurer la complémentarité entre les deux institutions auprès des jeunes. L’IGAS a été sollicitée pour évaluer l’accord de « partenariat renforcé » conclu entre l’État, Pôle Emploi, le Conseil national des missions locales (CNML) et l’Union nationale des missions locales (UNML) pour la période 2015-2018
