2019

27 novembre 2019

Rapport IGAS : les établissements et services d’aide par le travail (ESAT)

Rapports et études

B.Jacquey et A.Laurent (IGAS), avec le concours de C.Laidi, assistante de mission - Q.Jagorel et D.Lajoumard (IGF), avec le concours de P.Momboisse, assistant de mission

Lire la suite

19 novembre 2019

Etude emploi et handicap réalisée par la Fondation Malakoff Médéric Handicap

Rapports et études

Malakoff Médéric Humanis présente les résultats de son étude emploi et handicap réalisée par sa Fondation Malakoff Médéric Handicap

Lire la suite

30 octobre 2019

Rapport Santé, sécurité, qualité de vie au travail dans la fonction publique : un devoir, une urgence, une chance

Rapports et études

Lire la suite

14 octobre 2019

Rapport service santé au travail par les sénateurs Mme GRUNY et M ARTANO

Rapports et études

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la santé au travail, Par M. Stéphane ARTANO et Mme Pascale GRUNY, Sénateurs

Lire la suite

3 juin 2019

DONNER UN NOUVEAU SOUFFLE À LA POLITIQUE DU HANDICAP DANS LA FONCTION PUBLIQUE

Rapports et études

Rapport d'information de Mme Catherine DI FOLCO et M. Didier MARIE, fait au nom de la commission des lois n° 520 (2018-2019) - 22 mai 2019

Lire la suite

22 mars 2019

Rapport ONU de la Rapporteuse spéciale sur les droits des personnes handicapées

Rapports et études

La Rapporteuse spéciale sur les droits des personnes handicapées, Catalina Devandas-Aguilar, a effectué une visite en France du 3 au 13 octobre 2017. Dans son rapport sur cette visite, la Rapporteuse spéciale examine les questions liées aux droits des personnes handicapées en France métropolitaine à la lumière des normes et règles internationales relatives aux droits de l’homme

Lire la suite

1 décembre 2018

Rapport Igas : évaluation du partenariat renforcé entre Pôle emploi et les missions locales

Rapports et études

Pôle Emploi et les missions locales pour l’insertion professionnelle et sociale des jeunes ont engagé un partenariat contractualisé depuis 2006, qui vise à assurer la complémentarité entre les deux institutions auprès des jeunes. L’IGAS a été sollicitée pour évaluer l’accord de « partenariat renforcé » conclu entre l’État, Pôle Emploi, le Conseil national des missions locales (CNML) et l’Union nationale des missions locales (UNML) pour la période 2015-2018

Lire la suite

Les partenariats