Rapports et études

30 octobre 2019

Rapport Santé, sécurité, qualité de vie au travail dans la fonction publique : un devoir, une urgence, une chance

Rapports et études

Lire la suite

14 octobre 2019

Rapport service santé au travail par les sénateurs Mme GRUNY et M ARTANO

Rapports et études

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la santé au travail, Par M. Stéphane ARTANO et Mme Pascale GRUNY, Sénateurs

Lire la suite

3 juin 2019

DONNER UN NOUVEAU SOUFFLE À LA POLITIQUE DU HANDICAP DANS LA FONCTION PUBLIQUE

Rapports et études

Rapport d'information de Mme Catherine DI FOLCO et M. Didier MARIE, fait au nom de la commission des lois n° 520 (2018-2019) - 22 mai 2019

Lire la suite

22 mars 2019

Rapport ONU de la Rapporteuse spéciale sur les droits des personnes handicapées

Rapports et études

La Rapporteuse spéciale sur les droits des personnes handicapées, Catalina Devandas-Aguilar, a effectué une visite en France du 3 au 13 octobre 2017. Dans son rapport sur cette visite, la Rapporteuse spéciale examine les questions liées aux droits des personnes handicapées en France métropolitaine à la lumière des normes et règles internationales relatives aux droits de l’homme

Lire la suite

1 décembre 2018

Rapport Igas : évaluation du partenariat renforcé entre Pôle emploi et les missions locales

Rapports et études

Pôle Emploi et les missions locales pour l’insertion professionnelle et sociale des jeunes ont engagé un partenariat contractualisé depuis 2006, qui vise à assurer la complémentarité entre les deux institutions auprès des jeunes. L’IGAS a été sollicitée pour évaluer l’accord de « partenariat renforcé » conclu entre l’État, Pôle Emploi, le Conseil national des missions locales (CNML) et l’Union nationale des missions locales (UNML) pour la période 2015-2018

Lire la suite

10 octobre 2018

Rapport Philippe Mouiller : Repenser le financement du handicap pour accompagner la société inclusive

Rapports et études

Rapport d’information de M. Philippe MOUILLER, fait au nom de la commission des affaires sociales n° 35 (2018-2019) – 10 octobre 2018

Lire la suite

31 août 2018

Rapport IGAS Handicap et emploi : étude de parcours individuels

Rapports et études

Lire la suite

21 août 2018

Rapport mission Lecocq Santé au travail : vers un système simplifié pour une prévention renforcée

Rapports et études

Commandé par le gouvernement en janvier dernier, le rapport sur la santé au travail de la députée LREM du Nord Charlotte Lecocq devrait être rendu public le 27 août prochain.

Lire la suite

23 juillet 2018

Rapport CAP 2022

Rapports et études

Améliorer la qualité des services publics, offrir un environnement de travail modernisé aux fonctionnaires et maîtriser les dépenses publiques en optimisant les moyens. Voila les objectifs du programme Action Publique 2022, lancé par le Gouvernement le 13 octobre 2017, pour accélérer la transformation de l’administration.

Lire la suite

19 juin 2018

Rapport de Dominique Gillot, présidente du Conseil National Consultatif des Personnes Handicapées

Rapports et études

Mardi 19 Juin, Agnès BUZYN, Ministre des Solidarités et de la Santé, Sophie CLUZEL, Secrétaire d’Etat auprès du Premier ministre chargée des personnes handicapées, et Muriel PÉNICAUD, Ministre du Travail, ont reçu le Rapport de Dominique GILLOT, Présidente du Conseil National Consultatif des Personnes Handicapées.

Lire la suite

28 mai 2018

Rapport Adrien Taquet « Plus simple la vie » : 113 propositions pour améliorer le quotidien des personnes en situation de handicap

Rapports et études

Lire la suite

16 janvier 2018

Rapport Jean-Marc Borello : « Donnons-nous les moyens de l’inclusion »

Rapports et études

Rapport remis à la ministre du Travail, le 16 janvier de Jean-Marc Borello, avec le concours de Jean-Baptiste Barfety

Lire la suite

Les partenariats